Mentions légales

Édition du site

Propriétaire du site :
Le Musée de Poche
41 rue de la Fontaine au Roi
75011 Paris
contact@museedepoche.fr

Identification de l’entreprise :
Le Musée de Poche, SAS au capital de 2 000 € dont le siège se situe 41 rue de la Fontaine au Roi 75011 Paris, immatriculée auprès du registre du commerce et des sociétés de Paris sous le numéro SIRET 81396348500012, représentée par Pauline LAMY, Fondatrice et Directrice générale.

Directrice de la publication : Pauline Lamy

Réalisation : Bonconseil

Hébergeur : OVH – 2 rue Kellermann – 59100 Roubaix – France

Propriété intellectuelle et contrefaçons

Le Musée de Poche est propriétaire des droits de propriété intellectuelle et détient les droits d’usage sur tous les éléments accessibles sur le site internet, notamment les textes, images, graphismes, logos, vidéos, architecture, icônes et sons.

Toute reproduction, représentation, modification, publication, adaptation de tout ou partie des éléments du site, quel que soit le moyen ou le procédé utilisé, est interdite, sauf autorisation écrite préalable de Le Musée de Poche.

Toute exploitation non autorisée du site ou de l’un quelconque des éléments qu’il contient sera considérée comme constitutive d’une contrefaçon et poursuivie conformément aux dispositions des articles L.335-2 et suivants du Code de Propriété Intellectuelle.

Limitations de responsabilité

Le Musée de Poche ne pourra être tenu pour responsable des dommages directs et indirects causés au matériel de l’utilisateur, lors de l’accès au site https://museedepoche.fr.

Le Musée de Poche décline toute responsabilité quant à l’utilisation qui pourrait être faite des informations et contenus présents sur https://museedepoche.fr.

Le Musée de Poche s’engage à sécuriser au mieux le site https://museedepoche.fr, cependant sa responsabilité ne pourra être mise en cause si des données indésirables sont importées et installées sur son site à son insu.

Des espaces interactifs (espace contact ou commentaires) sont à la disposition des utilisateurs. Le Musée de Poche se réserve le droit de supprimer, sans mise en demeure préalable, tout contenu déposé dans cet espace qui contreviendrait à la législation applicable en France, en particulier aux dispositions relatives à la protection des données.

Le cas échéant, Le Musée de Poche se réserve également la possibilité de mettre en cause la responsabilité civile et/ou pénale de l’utilisateur, notamment en cas de message à caractère raciste, injurieux, diffamant, ou pornographique, quel que soit le support utilisé (texte, photographie …).

CNIL et gestion des données personnelles

Conformément aux dispositions de la loi 78-17 du 6 janvier 1978 modifiée, l’utilisateur du site https://museedepoche.fr dispose d’un droit d’accès, de modification et de suppression des informations collectées. Pour exercer ce droit, envoyez un message à  contact@museedepoche.fr.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous traitons vos données (type de données, finalité, destinataire…), lisez notre politique de confidentialité.

Liens hypertextes et cookies

Le site https://museedepoche.fr contient des liens hypertextes vers d’autres sites et dégage toute responsabilité à propos de ces liens externes ou des liens créés par d’autres sites vers https://museedepoche.fr.

La navigation sur le site https://museedepoche.fr est susceptible de provoquer l’installation de cookie(s) sur l’ordinateur de l’utilisateur.

Un « cookie » est un fichier de petite taille qui enregistre des informations relatives à la navigation d’un utilisateur sur un site. Les données ainsi obtenues permettent d’obtenir des mesures de fréquentation, par exemple.

Vous avez la possibilité d’accepter ou de refuser les cookies en modifiant les paramètres de votre navigateur. Aucun cookie ne sera déposé sans votre consentement.

Les cookies sont enregistrés pour une durée maximale de 1 mois.

Pour plus d’informations sur la façon dont nous faisons usage des cookies, lisez notre politique de confidentialité.

Droit applicable et attribution de juridiction

Tout litige en relation avec l’utilisation du site https://museedepoche.fr est soumis au droit français. En dehors des cas où la loi ne le permet pas, il est fait attribution exclusive de juridiction aux tribunaux compétents.